Les dispositions relatives au Muséum national d'histoire naturelle sont énoncées au décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001.
Autres institutions
Subdivision4 articles en vigueur
En bref
- Code
- Code de l'environnement
- Rang dans le plan
- Subdivision
- Articles en vigueur
- 4
- Subdivisions
- 4
Ce que contient autres institutions
Les articles
4 articles en vigueur
Sous-section 1 : Muséum national d'histoire naturelle
Sous-section 2 : Office national des forêts
Les dispositions relatives à l'Office national des forêts sont énoncées au titre II du livre Ier du code forestier.
Sous-section 3 : Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Les dispositions relatives à l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer sont énoncées au décret n° 84-428 du 5 juin 1984 modifié.
Sous-section 4 : Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail
Les dispositions relatives à l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail sont énoncées au chapitre III du titre Ier du livre III de la première partie du code de la santé publique.
Questions fréquentes
Que contient « Autres institutions » dans le code de l'environnement ?
Cette subdivision compte 4 parties et 4 articles en vigueur au total. Le détail est listé sur cette page, chaque entrée mène à son texte.
Ce texte est-il à jour ?
Les articles affichés sont ceux en vigueur, avec leur date d’entrée en vigueur. Les articles abrogés restent consultables par leur page propre, mais ne sont pas listés ici.
D’où vient ce texte ?
De Légifrance, publié par la Direction de l’information légale et administrative. Le code de l'environnement est reproduit tel quel, sans réécriture, avec l’état et la date d’entrée en vigueur de chaque article.