Coefficients applicables aux 1er janvier 1978 et 1979
AbrogéEn bref
- Convention
- IDCC 0832
- État
- Abrogé
- Applicable depuis
- 6 novembre 1978
- Numéro
- 4
Que dit ce texte ?
Les modifications de coefficients entraînées par l'application des nouvelles annexes-classifications visées à l'article 1er ci-dessus seront mises en place en deux paliers dans les conditions suivantes.
Niveau : 1 (regroupant des emplois précédemment classés OF 1, OF 2 et OF 3)
Coefficient applicable avec effet rétroactif au 1-1-1978 : (1)
Coefficient applicable au 1-1-1979 : 140
- Niveau
- 2
- Coefficient applicable avec effet rétroactif au 1-1-1978
- 150
- Coefficient applicable au 1-1-1979
- 150
- Niveau
- 3
- Coefficient applicable avec effet rétroactif au 1-1-1978
- 160
- Coefficient applicable au 1-1-1979
- 160
- Niveau
- 4
- Coefficient applicable avec effet rétroactif au 1-1-1978
- 170
- Coefficient applicable au 1-1-1979
- 170
- Niveau
- 5
- Coefficient applicable avec effet rétroactif au 1-1-1978
- 180
- Coefficient applicable au 1-1-1979
- 180
- Niveau
- 6
- Coefficient applicable avec effet rétroactif au 1-1-1978
- 190
- Coefficient applicable au 1-1-1979
- 190
- Niveau
- 7
- Coefficient applicable avec effet rétroactif au 1-1-1978
- 200
- Coefficient applicable au 1-1-1979
- 205
- Niveau
- 8
- Coefficient applicable avec effet rétroactif au 1-1-1978
- 210
- Coefficient applicable au 1-1-1979
- 215
- Niveau
- 9
- Coefficient applicable avec effet rétroactif au 1-1-1978
- 220
- Coefficient applicable au 1-1-1979
- 225
- Niveau
- 10
- Coefficient applicable avec effet rétroactif au 1-1-1978
- 230
- Coefficient applicable au 1-1-1979
- 235
- Niveau
- 11
- Coefficient applicable avec effet rétroactif au 1-1-1978
- 240
- Coefficient applicable au 1-1-1979
- 245
- Niveau
- 12
- Coefficient applicable avec effet rétroactif au 1-1-1978
- 250
- Coefficient applicable au 1-1-1979
- 255
- Niveau
- 13
- Coefficient applicable avec effet rétroactif au 1-1-1978
- 265
- Coefficient applicable au 1-1-1979
- 270
- Niveau
- 14
- Coefficient applicable avec effet rétroactif au 1-1-1978
- 285
- Coefficient applicable au 1-1-1979
- 290
- Niveau
- 15
- Coefficient applicable avec effet rétroactif au 1-1-1978
- 310
- Coefficient applicable au 1-1-1979
- 310
- Niveau
- 16
- Coefficient applicable avec effet rétroactif au 1-1-1978
- 335
- Coefficient applicable au 1-1-1979
- 335
- Niveau
- 17
- Coefficient applicable avec effet rétroactif au 1-1-1978
- 360
- Coefficient applicable au 1-1-1979
- 360
Source : fonds KALI, Direction de l’information légale et administrative. Voir sur Légifrance
Questions fréquentes
Cet article de la convention Personnel ouvrier de l'industrie de la fabrication des ciments du 2 février 1976. Etendue par arrêté du 29 juin 1994 JOR est-il toujours applicable ?
Non. Coefficients applicables aux 1er janvier 1978 et 1979 est abrogé depuis le 1 septembre 2021. Il reste consultable car il régit les situations antérieures, notamment en cas de contentieux.
À quelle convention collective cet article appartient-il ?
À la convention Personnel ouvrier de l'industrie de la fabrication des ciments du 2 février 1976. Etendue par arrêté du 29 juin 1994 JOR, identifiée par le code IDCC 0832.
D’où vient ce texte ?
Du fonds KALI, publié en accès libre par la Direction de l’information légale et administrative. Le texte est reproduit tel quel, sans réécriture.