Annexes

En vigueur

En bref

Convention
IDCC 0637
État
En vigueur
Applicable depuis
7 mai 2009

Que dit ce texte ?

Classement des emplois repères

EMPLOI REPÈRE CLASSEMENT/NIVEAU
Opérateur de production Ouvriers/employés I
Conducteur de process Ouvriers/employés II
Conducteur d'engins Ouvriers/employés II
Chef d'équipe TAM III
Responsable de site TAM IV
Responsable d'exploitation TAM V
Technicien de laboratoire Ouvriers/employés III
Responsable laboratoire TAM IV
Responsable de maintenance TAM IV
Ingénieur process Cadre
Responsable QSE Cadre
Assistant des ventes Ouvriers/employés III
Commercial TAM IV
Responsable marketing Cadre
Opérateur de bascule Ouvriers/employés II
Assistante administrative Ouvriers/employés III
Responsable expédition TAM III
Chauffeur Ouvriers/employés II
Aide-comptable Ouvriers/employés II
Comptable TAM IV
Agent de maintenance Ouvriers/employés II

Source : fonds KALI, Direction de l’information légale et administrative. Voir sur Légifrance

Questions fréquentes

Cet article de la convention Industries et du commerce de la récupération du 6 décembre 1971. Etendue par arrêté du 4 janvier 1974 JONC 23 janvier 19 est-il toujours applicable ?

Oui. Annexes est en vigueur depuis le 7 mai 2009, selon le fonds KALI publié par la Direction de l'information légale et administrative.

À quelle convention collective cet article appartient-il ?

À la convention Industries et du commerce de la récupération du 6 décembre 1971. Etendue par arrêté du 4 janvier 1974 JONC 23 janvier 19, identifiée par le code IDCC 0637.

D’où vient ce texte ?

Du fonds KALI, publié en accès libre par la Direction de l’information légale et administrative. Le texte est reproduit tel quel, sans réécriture.