Le Montagnard Marque déposée FABRIQUÉ EN FRANCE
Le Montagnard Marque déposée FABRIQUÉ EN FRANCE
Marque expiréeN° 99800446Marque figurative
Le titre
Numéro national99800446
Date de dépôt21/06/1999
Expiration21/06/2009
Lieu de dépôtCHATEAUROUX
RegistreFrance (INPI)
Déposant
SARL GOMEN DY,
LE MONTAGNARD, 4 RUE DES FALAISES, 26360 LUCAY LE MALE
Voir la fiche entrepriseMandataire
SARL GOMEN DY
Produits et services protégés
1 classe de la classification de Nice. Le libellé déposé délimite la protection, au-delà du numéro.
- 25Vêtements et chaussures
Vêtements pour enfants.
Classification de Vienne
Les éléments figuratifs du visuel, codés pour permettre la recherche d'antériorité sur l'image et non sur le nom.
- 02.01.15
- 02.01.21
- 02.01.30
- 03.04.11
- 06.01.02
- 06.01.03
- 06.19.01
- 26.04.16
Marque française enregistrée à l’INPI. Le rattachement à l'entreprise se fait par le numéro SIREN porté par la notice, non par rapprochement de noms.