← Marques déposées

SignScore

SignScore

Marque enregistréeN° 5189172Marque verbale

Le titre

Numéro national5189172
Date de dépôt14/10/2025
Enregistrement30/01/2026
Expiration14/10/2035
Période de renouvellementdu 14/10/2034 au 15/04/2036
Lieu de dépôt92 INPI - Dépôt électronique
RegistreFrance (INPI)

Titulaire

Empreinte Signalétique

SAS

3 Allée Roland Garros, 31570 Sainte Foy d'Aigrefeuille

Voir la fiche entreprise

Produits et services protégés

2 classes de la classification de Nice. Le libellé déposé délimite la protection, au-delà du numéro.

  • 9Informatique et électronique

    Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ;

  • 42Recherche et informatique

    recherches scientifiques.

Marque française enregistrée à l’INPI. Le rattachement à l'entreprise se fait par le numéro SIREN porté par la notice, non par rapprochement de noms.