← Marques déposées

ACDT

ACDT

Marque enregistréeN° 5116779Marque verbale

Le titre

Numéro national5116779
Date de dépôt29/01/2025
Enregistrement20/06/2025
Expiration29/01/2035
Période de renouvellementdu 29/01/2034 au 30/07/2035
Lieu de dépôt92 INPI - Dépôt électronique
RegistreFrance (INPI)

Titulaire

D BARA

SARL

65 Rue Fodéré, 73000 Chambéry

Voir la fiche entreprise

Produits et services protégés

3 classes de la classification de Nice. Le libellé déposé délimite la protection, au-delà du numéro.

  • 20Meubles

    Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

  • 21Ustensiles de ménage

    Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients pour le ménage ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer pour le ménage ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre ; nécessaires de toilette ; poubelles à usauge ménager ; verres (récipients) ; vaisselle ;

  • 35Publicité et gestion

    Vente au détail d'oeuvres d'art, de décoration et de mobilier toutes époques.

Marque française enregistrée à l’INPI. Le rattachement à l'entreprise se fait par le numéro SIREN porté par la notice, non par rapprochement de noms.