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PVC SYSTEME Menuiseries sur-mesure ALU BOIS PVC

PVC SYSTEME Menuiseries sur-mesure ALU BOIS PVC

Marque enregistréeN° 4834513Marque figurative

Le titre

Numéro national4834513
Date de dépôt17/01/2022
Enregistrement13/05/2022
Expiration17/01/2032
Période de renouvellementdu 17/01/2031 au 18/07/2032
Lieu de dépôt92 INPI - Dépôt électronique
RegistreFrance (INPI)

Déposant

PARIMMO PVC SYSTEME

SAS

96 RUE DES PRES ST MARTIN, 77340 PONTAULT-COMBAULT

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Titulaire actuel

HABITAT SYSTEME

SAS, société par actions simplifiée

96 RUE DES PRES SAINT-MARTIN, 77340 PONTAULT-COMBAULT

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Mandataire

CARDIAN AVOCATS

21 Rue d'Edimbourg, 75008 Paris

Produits et services protégés

4 classes de la classification de Nice. Le libellé déposé délimite la protection, au-delà du numéro.

  • 6Métaux communs

    Clôtures grillagées ; Clôtures métalliques ; Pergolas en métal ; Portails en fer ; Portails métalliques ; Porte-fenêtres métalliques ; Portes d'entrée métalliques ; Portes et fenêtres métalliques ; Portes-fenêtres en aluminium ; Portes-fenêtres métalliques ; Portes, portails, fenêtres et revêtements de fenêtre métalliques ; Volets métalliques roulants pour fenêtres ; Volets roulants en métal ;

  • 19Matériaux de construction

    Clôtures en matières plastiques ; Clôtures en verre feuilleté ; Clôtures grillagées non métalliques ; Clôtures non métalliques ; Pergolas non métalliques ; Portails non métalliques ; Portes de garage non métalliques à usage domestique ; Portes, portails, fenêtres et revêtements de fenêtre non métalliques ; Volets roulants non métalliques ;

  • 37Construction et réparation

    Installation de fenêtres ; Installation de portes et de fenêtres ; Isolation thermique de fenêtres ; Pose de clôtures ; Pose de fenêtres ; Remplacement de châssis de fenêtres ; Remplacement de fenêtres ; Réparation de fenêtres ; Réparation de menuiserie ; Réparation et isolation de joints de fenêtres ; Services d'installation de clôtures de sécurité ; Vitrerie, installation, entretien et réparation de vitres, fenêtres et stores ;

  • 40Traitement de matériaux

    Menuiserie [fabrication sur mesure].

Classification de Vienne

Les éléments figuratifs du visuel, codés pour permettre la recherche d'antériorité sur l'image et non sur le nom.

  • 07.01.08
  • 07.03.01
  • 07.03.02
  • 07.03.20
  • 26.04.01
  • 26.04.09
  • 27.05.01
  • 29.01.04
  • 29.01.11

Marque française enregistrée à l’INPI. Le rattachement à l'entreprise se fait par le numéro SIREN porté par la notice, non par rapprochement de noms.