PVC SYSTEME Menuiseries sur-mesure ALU BOIS PVC
Marque enregistréeN° 4834513Marque figurative
Le titre
Déposant
PARIMMO PVC SYSTEME
SAS
96 RUE DES PRES ST MARTIN, 77340 PONTAULT-COMBAULT
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HABITAT SYSTEME
SAS, société par actions simplifiée
96 RUE DES PRES SAINT-MARTIN, 77340 PONTAULT-COMBAULT
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CARDIAN AVOCATS
21 Rue d'Edimbourg, 75008 Paris
Produits et services protégés
4 classes de la classification de Nice. Le libellé déposé délimite la protection, au-delà du numéro.
- 6Métaux communs
Clôtures grillagées ; Clôtures métalliques ; Pergolas en métal ; Portails en fer ; Portails métalliques ; Porte-fenêtres métalliques ; Portes d'entrée métalliques ; Portes et fenêtres métalliques ; Portes-fenêtres en aluminium ; Portes-fenêtres métalliques ; Portes, portails, fenêtres et revêtements de fenêtre métalliques ; Volets métalliques roulants pour fenêtres ; Volets roulants en métal ;
- 19Matériaux de construction
Clôtures en matières plastiques ; Clôtures en verre feuilleté ; Clôtures grillagées non métalliques ; Clôtures non métalliques ; Pergolas non métalliques ; Portails non métalliques ; Portes de garage non métalliques à usage domestique ; Portes, portails, fenêtres et revêtements de fenêtre non métalliques ; Volets roulants non métalliques ;
- 37Construction et réparation
Installation de fenêtres ; Installation de portes et de fenêtres ; Isolation thermique de fenêtres ; Pose de clôtures ; Pose de fenêtres ; Remplacement de châssis de fenêtres ; Remplacement de fenêtres ; Réparation de fenêtres ; Réparation de menuiserie ; Réparation et isolation de joints de fenêtres ; Services d'installation de clôtures de sécurité ; Vitrerie, installation, entretien et réparation de vitres, fenêtres et stores ;
- 40Traitement de matériaux
Menuiserie [fabrication sur mesure].
Classification de Vienne
Les éléments figuratifs du visuel, codés pour permettre la recherche d'antériorité sur l'image et non sur le nom.
- 07.01.08
- 07.03.01
- 07.03.02
- 07.03.20
- 26.04.01
- 26.04.09
- 27.05.01
- 29.01.04
- 29.01.11
Marque française enregistrée à l’INPI. Le rattachement à l'entreprise se fait par le numéro SIREN porté par la notice, non par rapprochement de noms.