Marque 4315317
Marque enregistréeN° 4315317Marque figurative
Le titre
Déposant
CFEBA, Société à responsabilité limitée à associé unique
18 rue des Trois Epis, 68230 NIEDERMORSCHWIHR
Voir la fiche entrepriseMandataire
CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN-KREBS Sabine
4a rue de l'Industrie, 67450 MUNDOLSHEIM
Produits et services protégés
2 classes de la classification de Nice. Le libellé déposé délimite la protection, au-delà du numéro.
- 16Papeterie et imprimerie
Papier et carton (brut, mi-ouvré pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, livres, journaux, manuels ; brochures ; articles pour reliures ; photographie ; stylos, crayons, gommes et plus généralement articles de papeterie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; tableaux noirs ; tablettes à écrire ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ;
- 29Viandes et produits laitiers
Confitures, gelées, compotes, marmelades, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; viande ; poisson ; volaille et gibier ; extraits de viande ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés ou cuisinés à base de confitures, gelées, compotes, fruits et légumes conservés, séchés ou cuits.
Classification de Vienne
Les éléments figuratifs du visuel, codés pour permettre la recherche d'antériorité sur l'image et non sur le nom.
- 25.07.01
- 26.04.12
Marque française enregistrée à l’INPI. Le rattachement à l'entreprise se fait par le numéro SIREN porté par la notice, non par rapprochement de noms.