← Marques déposées

LES CONFITURES DE CHRISTINE FERBER

LES CONFITURES DE CHRISTINE FERBER

Marque enregistréeN° 4315225Marque verbale

Le titre

Numéro national4315225
Date de dépôt17/11/2016
Expiration17/11/2026
Lieu de dépôt92 INPI - Dépôt électronique
RegistreFrance (INPI)

Déposant

CFEBA, Société à responsabilité limitée à associé unique

18 rue des Trois Epis, 68230 NIEDERMORSCHWIHR

Voir la fiche entreprise

Mandataire

CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme. Sabine HEILIGENSTEIN-KREBS

4a rue de l'Industrie, 67450 MUNDOLSHEIM

Produits et services protégés

5 classes de la classification de Nice. Le libellé déposé délimite la protection, au-delà du numéro.

  • 16Papeterie et imprimerie

    Papier et carton (brut, mi-ouvré pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, livres, journaux, manuels ; brochures ; articles pour reliures ; photographie ; stylos, crayons, gommes et plus généralement articles de papeterie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; tableaux noirs ; tablettes à écrire ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ;

  • 21Ustensiles de ménage

    Vaisselle (non en métaux précieux et non en papier, carton, plastique ou aluminium) et, plus généralement, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ;

  • 24Tissus et linge

    Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier), nappes (non en papier) ; serviettes de table et de toilette en matières textiles ; sets de table non en papier ; torchons en matières textiles ;

  • 29Viandes et produits laitiers

    Confitures, gelées, compotes, marmelades, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; viande ; poisson ; volaille et gibier ; extraits de viande ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés ou cuisinés à base de confitures, gelées, compotes, fruits et légumes conservés, séchés ou cuits ;

  • 30Épicerie et boulangerie

    Pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse, glaces comestibles, glace à rafraîchir ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices.

Marque française enregistrée à l’INPI. Le rattachement à l'entreprise se fait par le numéro SIREN porté par la notice, non par rapprochement de noms.