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EMPREINTE SIGNES DES TEMPS

EMPREINTE SIGNES DES TEMPS

Marque enregistréeN° 4285995Marque figurative

Le titre

Numéro national4285995
Date de dépôt08/07/2016
Expiration08/07/2026
Lieu de dépôt92 INPI - Dépôt électronique
RegistreFrance (INPI)

Déposant

Empreinte, SAS

3 Avenue Roland Garos, 31570 Sainte-Foy-d'Aigrefeuille

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Mandataire

Empreinte Métal, M. Simon Leroy

3 AVENUE Roland Garros, 31570 SAINTE-FOY-D'AIGREFEUILLE

Produits et services protégés

4 classes de la classification de Nice. Le libellé déposé délimite la protection, au-delà du numéro.

  • 19Matériaux de construction

    constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ;

  • 21Ustensiles de ménage

    faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ;

  • 40Traitement de matériaux

    services d'imprimerie ; sérigraphie ;

  • 42Recherche et informatique

    services d'études de projets techniques ; services de conception d'art graphique .

Classification de Vienne

Les éléments figuratifs du visuel, codés pour permettre la recherche d'antériorité sur l'image et non sur le nom.

  • 24.13.00
  • 26.01.01
  • 26.01.06
  • 26.04.04
  • 29.01.00

Marque française enregistrée à l’INPI. Le rattachement à l'entreprise se fait par le numéro SIREN porté par la notice, non par rapprochement de noms.