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Marque enregistréeN° 4269396Marque figurative

Le titre

Numéro national4269396
Date de dépôt02/05/2016
Expiration02/05/2026
Lieu de dépôt92 INPI - Dépôt électronique
RegistreFrance (INPI)

Déposant

Anova-Plus, SAS

Genopole, Campus 1, 5 RUE Henri Desbruères, 91030 Evry

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Mandataire

Anova-Plus, Mme. Carine La

Genopole, Campus 1, 5 RUE Henri Desbruères, 91030 Evry

Produits et services protégés

4 classes de la classification de Nice. Le libellé déposé délimite la protection, au-delà du numéro.

  • 1Produits chimiques

    Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ;

  • 9Informatique et électronique

    Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

  • 42Recherche et informatique

    Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ;

  • 44Santé et beauté

    Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires.

Classification de Vienne

Les éléments figuratifs du visuel, codés pour permettre la recherche d'antériorité sur l'image et non sur le nom.

  • 01.13.15
  • 05.03.11
  • 16.03.17
  • 26.04.02
  • 26.04.17
  • 26.04.18
  • 26.04.19
  • 26.04.22
  • 29.01.00

Marque française enregistrée à l’INPI. Le rattachement à l'entreprise se fait par le numéro SIREN porté par la notice, non par rapprochement de noms.