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SWEETSOL

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Marque renouveléeN° 4221418Marque verbale

Le titre

Numéro national4221418
Date de dépôt28/10/2015
Enregistrement15/04/2016
Expiration28/10/2035
Période de renouvellementdu 28/10/2034 au 29/04/2036
Lieu de dépôt92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
RegistreFrance (INPI)

Titulaire

BENOIT LE TAPIS BROSSE

SAS, société par actions simplifiée

7 RUE JEAN-ELYSEE DUPUY, 69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR

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Mandataire

CMS Francis Lefebvre Lyon Avocats

174 Rue DE CREQUI, 69003 LYON--3E--ARRONDISSEMENT

Produits et services protégés

2 classes de la classification de Nice. Le libellé déposé délimite la protection, au-delà du numéro.

  • 21Ustensiles de ménage

    Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine  ; peignes et éponges  ; brosses (à l'exception des pinceaux)  ; matériaux pour la brosserie  ;

  • 27Tapis et revêtements

    Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols  ; gazon artificiel.

Marque française enregistrée à l’INPI. Le rattachement à l'entreprise se fait par le numéro SIREN porté par la notice, non par rapprochement de noms.