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BTB DENCITY

BTB DENCITY

Marque renouveléeN° 4221355Marque figurative

Le titre

Numéro national4221355
Date de dépôt28/10/2015
Enregistrement19/02/2016
Expiration28/10/2035
Période de renouvellementdu 28/10/2034 au 29/04/2036
Lieu de dépôt92 INPI - Dépôt électronique
RegistreFrance (INPI)

Titulaire

B.T.B. BENOIT LE TAPIS BROSSE

SA

7 rue Jean Elysée Dupuy, 69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR

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Produits et services protégés

1 classe de la classification de Nice. Le libellé déposé délimite la protection, au-delà du numéro.

  • 27Tapis et revêtements

    Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols  ; gazon artificiel.

Classification de Vienne

Les éléments figuratifs du visuel, codés pour permettre la recherche d'antériorité sur l'image et non sur le nom.

  • 29.02.00
  • 37.01.20

Marque française enregistrée à l’INPI. Le rattachement à l'entreprise se fait par le numéro SIREN porté par la notice, non par rapprochement de noms.