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AUVERGNE CROQUETTES

AUVERGNE CROQUETTES

Marque renouveléeN° 4067697Marque figurative

Le titre

Numéro national4067697
Date de dépôt11/02/2014
Enregistrement06/06/2014
Expiration11/02/2034
Période de renouvellementdu 11/02/2033 au 12/08/2034
Lieu de dépôt92 INPI - Dépôt électronique
RegistreFrance (INPI)

Titulaire

SAS H2C

SAS

1 rue henri noyel, 03800 GANNAT

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Mandataire

MAXIME HALLER

1 Rue Henri Noyel, 03800 Gannat

Produits et services protégés

1 classe de la classification de Nice. Le libellé déposé délimite la protection, au-delà du numéro.

  • 31Produits agricoles

    aliments pour les animaux.

Classification de Vienne

Les éléments figuratifs du visuel, codés pour permettre la recherche d'antériorité sur l'image et non sur le nom.

  • 03.06.03
  • 07.01.01
  • 29.02.00

Marque française enregistrée à l’INPI. Le rattachement à l'entreprise se fait par le numéro SIREN porté par la notice, non par rapprochement de noms.