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FORMEMENT VOS SOLUTIONS FORMATION

FORMEMENT VOS SOLUTIONS FORMATION

Marque renouveléeN° 3974850Marque figurative

Le titre

Numéro national3974850
Date de dépôt15/01/2013
Enregistrement10/05/2013
Expiration15/01/2033
Période de renouvellementdu 15/01/2032 au 16/07/2033
Lieu de dépôt92 INPI - Dépôt électronique
RegistreFrance (INPI)

Titulaire

FORMACOM

SAS, société par actions simplifiée

1 AVENUE DE L'ANGEVINIERE, 44800 SAINT-HERBLAIN

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Mandataire

GUEGUEN AVOCATS

100 Rue DU LEINSTER, 44241 LA CHAPELLE SUR ERDRE CEDEX

Produits et services protégés

3 classes de la classification de Nice. Le libellé déposé délimite la protection, au-delà du numéro.

  • 35Publicité et gestion

    Publicité  ; gestion des affaires commerciales  ; administration commerciale  ; travaux de bureau  ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons)  ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers)  ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers  ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail  ; conseils en organisation et direction des affaires  ; comptabilité  ; reproduction de documents  ; bureaux de placement  ; gestion de fichiers informatiques  ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité  ; publicité en ligne sur un réseau informatique  ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication  ; publication de textes publicitaires  ; locations d'espaces publicitaires  ; diffusion d'annonces publicitaires  ; relations publiques  ; Audits d'entreprises (analyses commerciales)  ;

  • 41Éducation et divertissement

    Éducation  ; formation  ; divertissement  ; activités sportives et culturelles  ; informations en matière de divertissement ou d'éducation  ; recyclage professionnel  ; mise à disposition d'installations de loisirs  ; publication de livres  ; prêts de livres  ; production de films sur bandes vidéo  ; location de films cinématographiques  ; location d'enregistrements sonores  ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision  ; location de décors de spectacles  ; montage de bandes vidéo  ; services de photographie  ; organisation de concours (éducation ou divertissement)  ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès  ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs  ; réservation de places de spectacles  ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique  ; service de jeux d'argent  ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne  ; micro-édition  ;

  • 45Services juridiques

    Services juridiques  ; médiation  ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus  ; agences matrimoniales  ; établissement d'horoscopes  ; pompes funèbres  ; services de crémation  ; agences de surveillance nocturne  ; surveillance des alarmes anti-intrusion  ; consultation en matière de sécurité  ; ouverture de serrures  ; location de vêtements  ; agences de détectives  ; recherches judiciaires  ; conseils en propriété intellectuelle.

Classification de Vienne

Les éléments figuratifs du visuel, codés pour permettre la recherche d'antériorité sur l'image et non sur le nom.

  • 25.05.01
  • 25.05.02
  • 25.05.03
  • 26.01.01
  • 26.01.07
  • 26.01.08
  • 26.01.09
  • 26.01.12
  • 26.11.02
  • 26.11.12
  • 29.01.00

Marque française enregistrée à l’INPI. Le rattachement à l'entreprise se fait par le numéro SIREN porté par la notice, non par rapprochement de noms.