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LA SCALETA

LA SCALETA

Marque renouveléeN° 3962702Marque verbale

Le titre

Numéro national3962702
Date de dépôt21/11/2012
Enregistrement15/03/2013
Expiration21/11/2032
Période de renouvellementdu 21/11/2031 au 22/05/2033
Lieu de dépôtI.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
RegistreFrance (INPI)

Titulaire

SCALETA EVOLUTION

Société par actions simplifiée

20 AVENUE MÉDICIS, 41000 BLOIS

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Mandataire

MIIP - MADE IN IP

60 rue Pierre Charron, 75008 PARIS

Produits et services protégés

3 classes de la classification de Nice. Le libellé déposé délimite la protection, au-delà du numéro.

  • 30Épicerie et boulangerie

    Café, thé, cacao et succédanés du café, riz, tapioca et sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, édulcorants naturels, glucose à usage alimentaire, pâtes alimentaires, semoule, couscous (semoule), farine de pommes de terre à usage alimentaire, flocons de céréales, flocons de maïs, produits de boulangerie et de paneterie, pain de mie, petits pains, pain aux céréales, pain complet, pain d'épice, viennoiseries, brioches, biscottes, gâteaux, cookies, crêpes, gaufres, sucreries, flans, biscuits, confiserie, crème anglaise, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets  ; extrait de malt pour l'alimentation, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, poivre, sauces à salade, sauces (condiments), ketchup, mayonnaises, assaisonnements, sauce tomate, sauce piquante de soja, pâtes alimentaires crues, surgelées et conservées  ; ferments pour pâtes, levain, levure, poudre pour faire lever, tartes, quiches, tourtes, feuilletés  ; sauces à pizza, fonds de pizzas, pâte à pizza, pizzas, pâte à pain, sandwiches, macarons, pralines, pain d'épice, pâte à gâteau, pâtisserie sucrée et salée, pâtes à biscuits, pâtes à produits de viennoiserie telles que pâte à croissants, pâte à pains au chocolat, pâtes à pain aux raisins, pâte à brioches, petits fours [pâtisserie], décorations comestibles pour gâteaux, aromates pour gâteaux, cannelle, vanille, pâtés [pâtisserie], pâtés à la viande, croque-monsieur, croque madame, hot-dog, pâtes de fruits, produits alimentaires diététiques non à usage médical à base des produits précités, préparations alimentaires, farces et garnitures à base des produits précités, plats préparés et cuisinés à base des produits précités ;

  • 35Publicité et gestion

    Publicité  ; gestion des affaires commerciales  ; administration commerciale  ; travaux de bureau  ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, conseils en organisation et direction des affaires, consultations pour la direction des affaires, consultations professionnelles d'affaires, services de présentation au profit de tiers de produits et de services de grande consommation dans le domaine de l'alimentation permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises ou un site Web ou la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication, à l'exception de leur transport  ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale  ; services de fourniture (vente au détail) de repas et de plats cuisinés  ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale au sein d'un réseau de boutiques, au sein d'un réseau de lieux de restauration, au sein d'un réseau de lieux de vente de produits alimentaires  ; assistance à la gestion d'entreprises commerciales, fournie aux franchisés dans le cadre de l'établissement et de l'exploitation de pizzerias  ; recherche de marché  ; informations statistiques  ; promotion de ventes pour des tiers  ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité  ; publicité notamment affichage, location de matériel publicitaire, d'espaces publicitaires et de panneaux d'affichage  ; agences d'import-export  ; diffusion d'annonces publicitaires  ; courrier publicitaire  ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts, prospectus, imprimés et échantillons  ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs  ; mise à jour de documentation publicitaire  ; reproduction de documents  ; publication de textes publicitaires  ; publicité  ; communication  ; relations publiques  ; gestion de fichiers informatiques  ; recueil de données dans un fichier central  ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers  ; publicité en ligne sur un réseau informatique  ; publicité par correspondance  ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication  ; distribution publicitaire de cartes de client et de cartes de ristourne  ; service de promotion des ventes attaché à un programme de fidélisation de clientèle  ; vente au détail de produits alimentaires, à savoir : café, thé, cacao et succédanés du café, riz, tapioca et sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, édulcorants naturels, glucose à usage alimentaire, pâtes alimentaires, semoule, couscous (semoule), farine de pommes de terre à usage alimentaire, flocons de céréales, flocons de maïs, produits de boulangerie et de paneterie, pain de mie, petits pains, pain aux céréales, pain complet, pain d'épice, viennoiseries, brioches, biscottes, gâteaux, cookies, crêpes, gaufres, sucreries, flans, biscuits, confiserie, crème anglaise, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, extrait de malt pour l'alimentation, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, poivre, sauces à salade, sauces (condiments), ketchup, mayonnaises, assaisonnements, sauce tomate, sauce piquante de soja, pâtes alimentaires crues, surgelées et conservées  ; ferments pour pâtes, levain, levure, poudre pour faire lever, tartes, quiches, tourtes, feuilletés  ; sauces à pizza, fonds de pizzas, pâte à pizza, pizzas, pâte à pain, sandwiches, macarons, pralines, pain d'épice, pâte à gâteau, pâtisserie sucrée et salée, pâtes à biscuits, pâtes à produits de viennoiserie telles que pâte à croissants, pâte à pains au chocolat, pâtes à pain aux raisins, pâte à brioches, petits fours [pâtisserie], décorations comestibles pour gâteaux, aromates pour gâteaux, cannelle, vanille, pâtés [pâtisserie], pâtés à la viande, croque-monsieur, croque madame, hot-dog, pâtes de fruits, salades, plats à base de mozzarella, potages, soupes, gratins de pomme de terre, gratins de pâtes, produits alimentaires diététiques non à usage médical à base des produits précités, préparations alimentaires, farces et garnitures à base des produits précités, plats préparés et cuisinés à base des produits précités ;

  • 43Restauration et hébergement

    Services de restauration (alimentation)  ; hébergement temporaire  ; services de bars  ; services de préparation de repas et de plats cuisinés  ; services de préparation de pain, de pâtisserie, de pizzas, de viennoiserie, de confiserie, de pâtes, de sandwiches et de préparations faites de céréales ou de pâtes, à emporter ou non  ; services de traiteurs  ; restaurants  ; cafés  ; restaurants libre-service de plats à emporter ou non, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) de plats à emporter ou non, pizzerias, cafétérias  ; location de matériel pour restaurants  ; agences de logement (hôtels, pensions)  ; services hôteliers  ; services de réservation de restaurants, d'hôtels, de pensions, de logements temporaires.

Marque française enregistrée à l’INPI. Le rattachement à l'entreprise se fait par le numéro SIREN porté par la notice, non par rapprochement de noms.