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Marque expiréeN° 3842509Marque figurative

Le titre

Numéro national3842509
Date de dépôt29/06/2011
Expiration29/06/2021
Lieu de dépôtI.N.P.I. PARIS
RegistreFrance (INPI)

Déposant

VALCO, SAS

455 promenade des Anglais, 06200 NICE

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Mandataire

VALCO

455 promenade des Anglais, 06200 NICE

Produits et services protégés

2 classes de la classification de Nice. Le libellé déposé délimite la protection, au-delà du numéro.

  • 4Huiles et combustibles

    Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ; Combustible solide de remplacement, combustible solide de substitution, combustible solide de récupération, ;

  • 19Matériaux de construction

    Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.

Classification de Vienne

Les éléments figuratifs du visuel, codés pour permettre la recherche d'antériorité sur l'image et non sur le nom.

  • 24.17.05

Marque française enregistrée à l’INPI. Le rattachement à l'entreprise se fait par le numéro SIREN porté par la notice, non par rapprochement de noms.