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conEX

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Marque expiréeN° 3707731Marque figurative

Le titre

Numéro national3707731
Date de dépôt26/01/2010
Expiration26/01/2020
Lieu de dépôtI.N.P.I. PARIS
RegistreFrance (INPI)

Déposant

ACREOS, SAS

2 rue Pratel, 57340 MORHANGE

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Mandataire

ACREOS

2 rue Pratel, 57340 MORHANGE

Produits et services protégés

1 classe de la classification de Nice. Le libellé déposé délimite la protection, au-delà du numéro.

  • 38Télécommunications

    Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Classification de Vienne

Les éléments figuratifs du visuel, codés pour permettre la recherche d'antériorité sur l'image et non sur le nom.

  • 26.15.01
  • 27.05.21
  • 27.99.05
  • 29.01.00

Marque française enregistrée à l’INPI. Le rattachement à l'entreprise se fait par le numéro SIREN porté par la notice, non par rapprochement de noms.