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ARSILAC

ARSILAC

Marque expiréeN° 3622412Marque figurative

Le titre

Numéro national3622412
Date de dépôt13/01/2009
Expiration13/01/2019
Lieu de dépôtI.N.P.I. PARIS
RegistreFrance (INPI)

Déposant

ARSILAC, SARL

13 bis avenue des oliviers, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE

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Mandataire

cabinet socojur

6 bis rue st thomas d'aquin, 84000 AVIGNON

Produits et services protégés

4 classes de la classification de Nice. Le libellé déposé délimite la protection, au-delà du numéro.

  • 6Métaux communs

    Métaux communs et leurs alliages ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; récipients d'emballage en métal ; Cuves de dispersion, citernes de stockage, silo de stockage, cuves de stockage, cuves de mélanges, reservoir d'eau et d'air comprimé ; en métal ;

  • 7Machines

    Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machine à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; élévateurs ;

  • 19Matériaux de construction

    Constructions transportables non malliques ; constructions non métalliques ;

  • 20Meubles

    Cuves multiusages.

Classification de Vienne

Les éléments figuratifs du visuel, codés pour permettre la recherche d'antériorité sur l'image et non sur le nom.

  • 26.01.01
  • 26.01.17
  • 26.01.18
  • 26.01.19
  • 26.01.20
  • 26.01.21
  • 26.01.22
  • 26.11.02
  • 26.11.12
  • 27.05.21
  • 27.99.01
  • 29.01.00

Marque française enregistrée à l’INPI. Le rattachement à l'entreprise se fait par le numéro SIREN porté par la notice, non par rapprochement de noms.