ARSILAC
Marque expiréeN° 3622412Marque figurative
Le titre
Mandataire
cabinet socojur
6 bis rue st thomas d'aquin, 84000 AVIGNON
Produits et services protégés
4 classes de la classification de Nice. Le libellé déposé délimite la protection, au-delà du numéro.
- 6Métaux communs
Métaux communs et leurs alliages ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; récipients d'emballage en métal ; Cuves de dispersion, citernes de stockage, silo de stockage, cuves de stockage, cuves de mélanges, reservoir d'eau et d'air comprimé ; en métal ;
- 7Machines
Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machine à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; élévateurs ;
- 19Matériaux de construction
Constructions transportables non malliques ; constructions non métalliques ;
- 20Meubles
Cuves multiusages.
Classification de Vienne
Les éléments figuratifs du visuel, codés pour permettre la recherche d'antériorité sur l'image et non sur le nom.
- 26.01.01
- 26.01.17
- 26.01.18
- 26.01.19
- 26.01.20
- 26.01.21
- 26.01.22
- 26.11.02
- 26.11.12
- 27.05.21
- 27.99.01
- 29.01.00
Marque française enregistrée à l’INPI. Le rattachement à l'entreprise se fait par le numéro SIREN porté par la notice, non par rapprochement de noms.